Le rapport d'activités de la Commission consultative des Arts plastiques et du SAP est disponible, en format PDF, ici
Les différentes annexes du rapport sont également disponibles en format PDF aux liens ci-dessous:
ANNEXE 1 – Rappel des principales aides ponctuelles pouvant être sollicitées
ANNEXE 2 – Rappel du calendrier de dépôt des dossiers
ANNEXE 3 – Les étapes de cheminement des dossiers
ANNEXE 4 – Liste des visites effectuées par les membres mandatés par la Ministre sur proposition de la Commission
ANNEXE 5 – Liste des dossiers examinés par la CCAP en 2009
ANNEXE 6 - Liste des subventions accordées par la Ministre de la Culture au moyen des budgets disponibles en 2009
ANNEXE 7 - Graphiques relatifs au budget dévolu au secteur des arts plastiques pour l'exercice 2009
ANNEXE 8 - Liste des dossiers examinés par la CCAP en 2010
ANNEXE 9 - Liste des subventions accordées par la Ministre de la Culture au moyen des budgets disponibles en 2010
ANNEXE 10 – Graphiques relatifs au budget dévolu au secteur des arts plastiques pour l'exercice 2010
ANNEXE 11 – Coordonnées de l’équipe du Service des Arts plastiques